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Communauté économique européenne et Union européenne

Présentation des notices

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  • 1489200205 AR 269, 282 à 291, 344, 347 à 366
    Titre : 5 Système monétaire européen
    Date : 1964/2000

    • 1489200205 AR 269, 344, 356
      Titre : 5.5 Mécanismes de crédit du SME
      Date : 1969/1995

      • 1489200205 AR 356
        Titre : Mécanismes de crédit du SME : Système monétaire européen, facilités de crédit : texte officiel, JO, règlement, communiqué de presse, procès-verbal, note, télégramme, presse, rapport, état, projet de résolution, bulletin, avis, compte rendu.
        Date : 1970-1994

      • 1489200205 AR 269
        Titre : Politique monétaire, généralités sur les taux d'intérêts : procès-verbal, note, correspondance, rapport, télégramme, décision, compte rendu, presse, bulletin, état, mai 1974-oct.1984. Mécanismes de crédit, propositions d'aménagements : correspondance, note, presse, procès-verbal, discours, compte rendu, rapport, télégramme, projet, nov.1976-juin 1989.
        Date : 1969-1986

      • 1489200205 AR 344
        Titre : Concours financier à moyen terme (CFMT), décisions antérieures à la mise en place du SME : décision, JO, compte rendu, texte officiel, note, correspondance, projet de décision, communiqué de presse, rapport, statistique, nov.1969-mars 1979 ; généralités : note, rapport, bulletin, procès-verbal, presse, JO, note, décision, compte rendu, correspondance, mémorandum, règlement, projet de déclaration, proposition de règlement, fév.1970-mars 1995 ; adhésion de nouveaux pays membres : JO, correspondance, note, nov.1971-nov.1985 ; aménagement des mécanismes de crédit : JO, décision, correspondance, note, proposition de décision, nov.1980-janv.1981 ; prorogation de l'accord : JO, décision, correspondance, note, proposition de décision, compte rendu, déc.1980-déc.1986
        Date : 1969-1995

    • 1489200205 AR 357 à 363
      Titre : 5.6 Évolution du SME
      Date : 1979/1998

      • 1489200205 AR 357
        Titre : Système monétaire européen, réalignement monétaire (dossier annuel) : note, correspondance, projet de résolution, rapport, compte rendu, déclaration, résolution, procès-verbal, statistique, projet de rapport, état, liste nominative.
        Date : 1979-1986

      • 1489200205 AR 358
        Titre : Système monétaire européen, réalignement monétaire (dossier annuel) : note, correspondance, projet de résolution, rapport, compte rendu, déclaration, résolution, procès-verbal, statistique, projet de rapport, état, liste nominative.
        Date : 1987-1990

      • 1489200205 AR 359
        Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, réforme de Palerme de 1985 : note, correspondance, projet de résolution, rapport, compte rendu, déclaration, résolution, procès-verbal, statistique, projet de rapport, état, liste nominative.
        Date : 1981-1992

      • 1489200205 AR 360
        Titre : Système monétaire européen, dossiers chronologiques sur l'évolution du système lors de la crise de septembre 1992 : note, état, communiqué de presse, statistique, compte rendu, correspondance, discours, procès-verbal, bulletin, presse.
        Date : 1992-1993

      • 1489200205 AR 361
        Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, réforme de Palerme de 1985 : note, correspondance, projet de résolution, rapport, compte rendu, déclaration, résolution, procès-verbal, statistique, projet de rapport, état, liste nominative.
        Date : 1992-1993

      • 1489200205 AR 362
        Titre : Système monétaire européen, dossiers chronologiques sur l'évolution du système de janvier à août 1993 : presse, note, communiqué de presse, état, correspondance, statistique, déclaration, bulletin, allocution, rapport, résolution, JO, mémoire, mémorandum.
        Date : 1992-1995

      • 1489200205 AR 363
        Titre : Système monétaire européen, dossiers chronologiques sur l'évolution du système de janvier 1995 à mars 1998 : note, communiqué de presse, correspondance, état, statistique, déclaration, bulletin, publication, presse.
        Date : 1987-1998

    • 1489200205 AR 364 à 366
      Titre : 5.7 Surveillance du SME
      Date : 1974/2000

  • 1489200205 AR 292 à 303, 382 à 383
    Titre : 6 Relations et partenariats de la CEE
    Date : 1952/1994

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